Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 27939 posée par Mme Corinne Imbert

Sécurité des approvisionnements alimentaires

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 20094 posée par Mme Corinne Imbert

Chasse du gibier d'eau

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19864 posée par Mme Corinne Imbert

Inquiétudes de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/12/2020
Pertinence
Question n° 18782 posée par Mme Corinne Imbert

Vente de sapins naturels français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/11/2020
Pertinence
Question n° 12481 posée par Mme Corinne Imbert

Fragilisation du maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Pertinence
Question n° 09403 posée par Mme Corinne Imbert

Difficultés de l'enseignement technique agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/03/2019
Pertinence
Question n° 04483 posée par Mme Corinne Imbert

Droit de vote aux élections professionnelles des cotisants solidaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04079 posée par Mme Corinne Imbert

Statut professionnel des directeurs d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/03/2018
Pertinence
Question n° 01125 posée par Mme Corinne Imbert

Nouvelle procédure d'export applicable aux ostréiculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/08/2017
Pertinence