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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 03059 posée par M. Michel Doublet

   Retraite des pensionnés de la marine marchande

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   10/10/2002

   Pertinence

2. Question n° 01938 posée par M. Michel Doublet

   Paiement direct par la France des arriérés de pensions de retraite des Français d'Afrique

   La question est caduque

   22/08/2002

   Pertinence

3. Question n° 01760 posée par M. Michel Doublet

   Comptabilisation dans les droits à retraite des emplois saisonniers des étudiants

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   08/08/2002

   Pertinence

4. Question n° 09950 posée par M. Michel Doublet

   Projet de convention entre la France et le Gabon concernant la gestion des retraites gabonaises

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/02/1995

   Pertinence

5. Question n° 04402 posée par M. Michel Doublet

   Montant des pensions de retraite et dépenses d'hébergement en long séjour

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   13/01/1994

   Pertinence

6. Question n° 23825 posée par M. Michel Doublet

   Règlement des retraites des médecins

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   03/12/1992

   Pertinence

7. Question n° 23647 posée par M. Michel Doublet

   Retraite mutualiste des anciens combattants

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   26/11/1992

   Pertinence

8. Question n° 21485 posée par M. Michel Doublet

   Avenir des retraites

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/06/1992

   Pertinence

9. Question n° 19442 posée par M. Michel Doublet

   Retraite des médecins

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/01/1992

   Pertinence

10. Question n° 08797 posée par M. Stéphane Bonduel

    Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    03/12/1987

    Pertinence