Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

130 questions

Question n° 07560 posée par M. Stéphane Bonduel

Charente-Maritime: tarifs des transports sanitaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/09/1982
Pertinence
Question n° 08114 posée par M. Stéphane Bonduel

Vignette sur les alcools: conséquences

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/10/1982
Pertinence
Question n° 10786 posée par M. Michel Rigou

Réduction de l'allocation pour adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/03/1983
Pertinence
Question n° 10840 posée par M. Stéphane Bonduel

Tarifs des transports sanitaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/03/1983
Pertinence
Question n° 11550 posée par M. Stéphane Bonduel

Vignette sur les alcools et tabacs: mise en oeuvre

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/05/1983
Pertinence
Question n° 0418S posée par M. Stéphane Bonduel

Fonctionnement des COTOREP

La question a été transformée.

14/10/1983
Pertinence
Question n° 0088A posée par M. Stéphane Bonduel

Fonctionnement des COTOREP

La question a été retirée

19/10/1983
Pertinence
Question n° 13899 posée par M. Stéphane Bonduel

Situation de la caisse régionale d'assurance-maladie du Centre-Ouest

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/11/1983
Pertinence
Question n° 14747 posée par M. Stéphane Bonduel

Abaissement de l'âge de la retraite des professions artisanales

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/12/1983
Pertinence
Question n° 14991 posée par M. Stéphane Bonduel

Centres d'amélioration de l'habitat des régions du Poitou et du Limousin

Réponse du ministère : Personnes âgées

19/01/1984
Pertinence