Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 02541 posée par M. Stéphane Bonduel

    Création d'une station de radiodiffusion consacrée au sport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07531 posée par M. Stéphane Bonduel

    Cession des actions TF 1 réservées au personnel à une société de réserve

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09553 posée par M. Michel Doublet

    Conséquences de l'ouverture de la publicité télévisée aux enseignes de la grande distribution

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10763 posée par M. Michel Doublet

    Déficit de couverture de France 3 Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10838 posée par M. Michel Doublet

    Revendications des journalistes de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14300 posée par M. Michel Doublet

    Avenir des radios associatives financées par FSER

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14977 posée par M. Jean-Guy Branger

    Diffusion d'Al Manar

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21905 posée par M. Michel Doublet

    Situation de France 3 télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21811 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Diffusion des éditions locales de France 3 sur les box et le satellite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12351 posée par Mme Corinne Imbert

    Droits télévisés de Roland-Garros

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne