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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
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Question n° 28370 posée par M. Henri Moreau
Etudiants en odontologie: limite de reports d'incorporation
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02720 posée par M. Stéphane Bonduel
Communes littorales: insuffisance des unités de gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 04001 posée par M. Stéphane Bonduel
Situation de certains objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13127 posée par M. Stéphane Bonduel
Suppression de la présence de la marine à La Pallice-La Rochelle
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13128 posée par M. Stéphane Bonduel
Fermeture de l'hôpital des armées à Rochefort
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13129 posée par M. Stéphane Bonduel
Suppressions de certains établissements militaires en Charente-Maritime
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0417S posée par M. Stéphane Bonduel
Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0087A posée par M. Stéphane Bonduel
Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15339 posée par M. Michel Rigou
Anciens militaires d'AFN: bénéfice de la campagne double
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 06979 posée par M. Michel Doublet
Situation des veuves de militaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence