Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15329 posée par M. Daniel Laurent

    Révision de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15238 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir des associations de retraités militaires au sein du conseil supérieur de la fonction militaire et projet de loi relatif au droit d'association professionnelle des militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14234 posée par M. Daniel Laurent

    Réinsertion des blessés militaires en opérations extérieures

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11879 posée par M. Daniel Laurent

    Nouvelle baisse du budget de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08715 posée par M. Michel Doublet

    Taux de majoration des rentes accordées au titre de l'article L. 222-2 du code de la mutualité pour les anciens combattants

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08716 posée par M. Daniel Laurent

    Réduction du taux de majoration de la rente mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

    Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06931 posée par M. Daniel Laurent

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05632 posée par M. Daniel Laurent

    Budget de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne