Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 01938 posée par M. Michel Doublet

Paiement direct par la France des arriérés de pensions de retraite des Français d'Afrique

La question est caduque

22/08/2002
Pertinence
Question n° 36977 posée par M. Michel Doublet

Prise en compte des emplois saisonniers des étudiants dans l'ouverture ultérieure des droits à la retraite

La question est caduque

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36525 posée par M. Michel Doublet

Droit d'option pour le paiement des retraites des Français d'Afrique

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36527 posée par M. Michel Doublet

Paiement direct par la France des arriérés de pensions de retraite des Français d'Afrique

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 33960 posée par M. Michel Doublet

Calcul des retraites

La question est caduque

21/06/2001
Pertinence
Question n° 17818 posée par M. Michel Doublet

Validation des périodes de service militaire pour la retraite

Réponse du ministère : Emploi

08/07/1999
Pertinence
Question n° 12824 posée par M. Michel Doublet

Paiement mensuel des pensions vieillesse des retraités artisans

Réponse du ministère : Emploi

10/12/1998
Pertinence
Question n° 11680 posée par M. Michel Doublet

Mensualisation des retraites de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

29/10/1998
Pertinence