Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 00122 posée par M. Stéphane Bonduel

    Charente-Maritime: montant de l'aide à l'enfance

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01541 posée par M. Stéphane Bonduel

    Lutte contre les accidents de la route

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réinsertion des malades alcooliques

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03066 posée par M. Stéphane Bonduel

    Enseignement de la gérontologie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04383 posée par M. Josy Moinet

    Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05686 posée par M. Stéphane Bonduel

    Crédits affectés à la lutte contre l'alcoolisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08103 posée par M. Michel Doublet

    Situation des secrétaires médicales et médico-sociales des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10971 posée par M. Michel Doublet

    Situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02476 posée par M. Michel Doublet

    Revenu d'existence des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible