Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 02541 posée par M. Stéphane Bonduel

Création d'une station de radiodiffusion consacrée au sport

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 00123 posée par M. Stéphane Bonduel

Station de radiodiffusion consacré aux sports: état d'un projet

Réponse du ministère : Postes

20/06/1981
Pertinence
Question n° 01114 posée par M. Stéphane Bonduel

Exonération de redevance télévision

Réponse du ministère : Budget

24/07/1981
Pertinence
Question n° 13045 posée par M. Stéphane Bonduel

Mise en oeuvre d'un projet de radio sportive

Réponse du ministère : Communication

25/08/1983
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Stéphane Bonduel

Téléfrance U.S.A.

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

14/10/1983
Pertinence
Question n° 18167 posée par M. Stéphane Bonduel

Lancement d'un satellite américano-luxembourgeois

La question est caduque

28/06/1984
Pertinence
Question n° 23125 posée par M. Stéphane Bonduel

Iles de la Charente-maritime et informations météorologiques

Réponse du ministère : Transports

18/04/1985
Pertinence
Question n° 05032 posée par M. Stéphane Bonduel

Sécurité routière et publicité télévisée sur l'alcool

Réponse du ministère : Équipement

12/03/1987
Pertinence
Question n° 07531 posée par M. Stéphane Bonduel

Cession des actions TF 1 réservées au personnel à une société de réserve

Réponse du ministère : Économie

03/09/1987
Pertinence
Question n° 23782 posée par M. Michel Doublet

Maintien des émissions télévisées des organisations de consommateurs aux heures de grande écoute

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence