Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 34645 posée par M. Josy Moinet

Circulation de caravanes dans les agglomérations: pouvoirs de police des maires

Réponse du ministère : Intérieur

21/06/1980
Pertinence
Question n° 13126 posée par M. Stéphane Bonduel

Opérations commerciales touristiques

Réponse du ministère : Économie

01/09/1983
Pertinence
Question n° 23125 posée par M. Stéphane Bonduel

Iles de la Charente-maritime et informations météorologiques

Réponse du ministère : Transports

18/04/1985
Pertinence
Question n° 24900 posée par M. Michel Rigou

Dotation particulière affectée aux communes touristiques

Réponse du ministère : Budget et consommation

18/07/1985
Pertinence
Question n° 28086 posée par M. Stéphane Bonduel

Calendrier des vacances scolaires

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence
Question n° 03354 posée par M. Stéphane Bonduel

Equipement des régions touristiques en pompes à essence sans plomb

Réponse du ministère : Industrie

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03355 posée par M. Stéphane Bonduel

Dotation des communes à forte fréquentation touristique journalière

La question est caduque

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Josy Moinet

Communes touristiques et thermales : recensement des logements meublés

Réponse du ministère : Intérieur

23/02/1989
Pertinence
Question n° 19531 posée par M. Michel Doublet

Taxe de séjour

Réponse du ministère : Tourisme

23/01/1992
Pertinence
Question n° 02026 posée par M. Michel Doublet

Situation de l'industrie hôtelière et touristique

Réponse du ministère : Équipement

15/07/1993
Pertinence