Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 04716 posée par M. Charles Revet

    Destruction des moulins en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02635 posée par M. Charles Revet

    Destruction des moulins en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21498 posée par M. Charles Revet

    Destruction des moulins en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21208 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Destruction des moulins

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21250 posée par M. François Bonhomme

    Préservation du patrimoine et continuité écologique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20910 posée par M. Roland Courteau

    Menaces de destruction de 60 000 moulins de France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20777 posée par M. Éric Doligé

    Préservation des moulins dans le cadre de la continuité écologique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20649 posée par M. Claude Kern

    Destruction des moulins de France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible