Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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611 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

611 questions

  1. Question n° 32585 posée par M. René Chazelle

    Jeunes chefs d'exploitation agricole: conditions de dispense du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33613 posée par M. Jean Cluzel

    Chefs d'exploitation agricole: date d'attribution de l'I.V.D.

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02247 posée par M. Michel Crucis

    Veuves, chefs d'exploitation agricole: situation fiscale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00060 posée par M. Paul Seramy

    Chefs d'exploitations: retraites

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00194 posée par M. Michel Crucis

    Situation des veuves, chefs d'exploitation agricole

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09710 posée par M. Jean Benard Mousseaux

    Conjoints de chefs d'exploitation: protection sociale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09711 posée par M. Jean Benard Mousseaux

    Conjoints des chefs d'exploitation: co-responsabilité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10345 posée par M. Raymond Bouvier

    Haute-Savoie: qualité de chefs d'exploitation agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19026 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des conjointes de chefs d'exploitation agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20288 posée par M. Luc Dejoie

    Chefs d'exploitation agricole: bénéficiaires de la pension d'invalidité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible