Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 07189 posée par M. Lionel Cherrier

    Couverture sociale des métropolitains installés en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07190 posée par M. Lionel Cherrier

    Nouvelle-Calédonie: versement de l'allocation supplémentaire du Fonds national de solidarité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06987 posée par M. Lionel Cherrier

    Français de Nouvelle-Calédonie : carte nationale d'identité

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06988 posée par M. Lionel Cherrier

    Comité national consultatif pour la maîtrise de l'énergie: représentation des TOM

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06989 posée par M. Lionel Cherrier

    Nouméa: automatisation du casier judiciaire

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06990 posée par M. Lionel Cherrier

    Personnes domiciliées dans les TOM: livrets d'épargne populaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06991 posée par M. Lionel Cherrier

    TOM: exploitation des grands fonds marins

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05814 posée par M. Lionel Cherrier

    Français des territoires d'outre-mer: réduction du prix des voyages pour les personnes de condition modeste

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05795 posée par M. Lionel Cherrier

    Nouvelle-Calédonie: mise en place d'un centre de formation de la police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05796 posée par M. Lionel Cherrier

    Port autonome de Nouméa: subvention de l'Etat pour l'infrastructure

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible