Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 01148 posée par M. Anicet Le Pors

LEP de la rue d'Estienne-d'Orves à Clamart: conditions de travail

Réponse du ministère : Éducation

10/12/1980
Pertinence
Question n° 35118 posée par M. Anicet Le Pors

ANPE: ouverture d'une agence à Clamart

Réponse du ministère : Travail

10/09/1980
Pertinence
Question n° 32926 posée par M. Anicet Le Pors

Service des urgences de l'hôpital Béclère (Clamart): insuffisance

Réponse du ministère : Santé

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32980 posée par M. Anicet Le Pors

Ecole maternelle des Rochers (Clamart): remplacement d'une institutrice

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32981 posée par M. Anicet Le Pors

Foyer du fonctionnaire et de la famille (Clamart): pannes d'ascenseurs

Réponse du ministère : Environnement

21/02/1980
Pertinence
Question n° 30749 posée par M. Anicet Le Pors

Clamart: réalisation d'une voie à grande circulation

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1979
Pertinence
Question n° 29228 posée par M. Anicet Le Pors

Exercice du droit syndical dans une entreprise de Clamart

La question est caduque

22/02/1979
Pertinence
Question n° 29230 posée par M. Anicet Le Pors

Zone industrielle du Plessis-Robinson - Clamart: risque de pollution

Réponse du ministère : Environnement

22/02/1979
Pertinence
Question n° 02375 posée par M. Anicet Le Pors

Equipement hospitalier de la ville de Clamart

Réponse du ministère : Santé

18/01/1979
Pertinence