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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 17584 posée par M. Jean Louis Masson

   Interdiction de conduire des voitures rapides pour les jeunes ou récents conducteurs

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   12/05/2005

   Pertinence

2. Question n° 16915 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Eclairage et signalisation des poids lourds

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   31/03/2005

   Pertinence

3. Question n° 0720S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Allumage des feux de signalisation et sécurité routière

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   23/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 06860 posée par M. Christian Cointat

   Français de l'étranger : duplicata des permis de conduire égarés

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   10/04/2003

   Pertinence

5. Question n° 00131 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Taxe perçue par les commissariats sur les transports exceptionnels

   Réponse du ministère : Équipement

   22/04/1993

   Pertinence

6. Question n° 00152 posée par M. Pierre Lagourgue

   Absence de tout contrôle a priori de l'assurance des véhicules

   Réponse du ministère : Équipement

   22/04/1993

   Pertinence