Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 19418 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Bonification pour enfant des maîtresses auxiliaires devenues enseignantes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03374 posée par M. Michel Charasse

    Départ à la retraite des enseignants en cours d'année scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06031 posée par M. Robert Hue

    Pension des institutrices et instituteurs retraités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06255 posée par M. Gérard Longuet

    Prise en compte des services des assistants de langue pour la retraite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06365 posée par M. Michel Teston

    Assimilation des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06459 posée par Mme Esther Sittler

    Assimilation des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11161 posée par M. Michel Sergent

    Départ en retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12949 posée par M. Louis Duvernois

    Bonification pour services effectués hors Europe

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15787 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17353 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible