Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat

Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/06/2013
Pertinence
Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 21889 posée par M. Christian Cointat

Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 17147 posée par M. Christian Cointat

Acheminement du courrier de France au Costa-Rica

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

10/02/2011
Pertinence
Question n° 04733 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : obstacles rencontrés dans les liaisons comportant des escales à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

05/06/2008
Pertinence
Question n° 02470 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : monopole de compagnies aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02472 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : obstacles rencontrés dans les liaisons comportant des escales à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

15/11/2007
Pertinence
Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

05/07/2007
Pertinence