Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 09222 posée par M. Christian Cointat

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 07998 posée par M. Christian Cointat

Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/09/2013
Pertinence
Question n° 0124C posée par Mme Gisèle Printz

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 05656 posée par M. Christian Cointat

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 04391 posée par M. Christian Cointat

Abus constatés dans le secteur de la téléassistance

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04168 posée par M. Christian Cointat

Lutte contre le tabagisme

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/01/2013
Pertinence
Question n° 00354 posée par M. Christian Cointat

Prise en charge des non-voyants

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00356 posée par M. Christian Cointat

Prestations familiales : champ d'application

Réponse du Ministère chargé de la famille

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00092 posée par M. Christian Cointat

Remboursement par la MGEN de certains médicaments à l'étranger

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/07/2012
Pertinence
Question n° 20098 posée par M. Christian Cointat

Remboursement par la MGEN de certains médicaments à l'étranger

La question est caduque

22/09/2011
Pertinence