Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 22951 posée par M. Christian Cointat

Transfert en Nouvelle-Calédonie de cendres funéraires

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22952 posée par M. Christian Cointat

Transfert en Polynésie française de cendres funéraires

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22953 posée par M. Christian Cointat

Transfert aux îles Wallis et Futuna de cendres funéraires

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22954 posée par M. Christian Cointat

Transfert à Saint-Pierre-et-Miquelon de cendres funéraires

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22955 posée par M. Christian Cointat

Transfert à Saint-Martin de cendres funéraires

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22956 posée par M. Christian Cointat

Transfert à Saint-Barthélemy de cendres funéraires

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22957 posée par M. Christian Cointat

Transfert en France de cendres funéraires depuis l'étranger

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 20185 posée par M. Christian Cointat

Délais pour le transfert de corps des Français inhumés en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/09/2011
Pertinence
Question n° 07646 posée par M. Christian Cointat

Cimetière français de Mohammedia

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/05/2003
Pertinence