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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
351 questions
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Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat
Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 36939 posée par M. Christian Cointat
Pensions de vieillesse et certificats de vie : discrimination entre Français de l'étranger et Français de métropole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37045 posée par M. Christian Cointat
Réforme du décret du 31 mai 1990 concernant les enseignants français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 37282 posée par M. Christian Cointat
AEFE : situation de certains personnels relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 37370 posée par M. Christian Cointat
Enseignants français à l'étranger : conséquences de jugements du tribunal administratif de Nantes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 37965 posée par M. Christian Cointat
Enseignement français à l'étranger : fonctionnaires détachés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37975 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger : obtention de concessions dans les cimetières en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38133 posée par M. Christian Cointat
Retraites complémentaires des Français de l'étranger : validation des périodes de travail accomplies en Algérie avant l'indépendance de ce pays
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38784 posée par M. Christian Cointat
Centres de vote à l'étranger : délais d'établissement des listes électorales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39133 posée par M. Christian Cointat
Possibilité pour les Français de l'étranger d'adopter des enfants
La question est caduque
Pertinence