Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 10630 posée par Mme Isabelle Florennes

    Compensation de l'impact de l'accueil des enfants du personnel réquisitionné pour les jeux Olympiques

    En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17388 posée par M. Philippe Pemezec

    Manque d'accessibilité de la formation des maîtres-nageurs sauveteurs et conséquences

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1104S posée par Mme Christine Lavarde

    Conditions d'application du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0849S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Conséquences pour la commune de Châtenay-Malabry de la mise en oeuvre du « campus Paris-Saclay » et du transfert de la faculté de pharmacie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0684S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Fermetures de centres d'information et d'orientation dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14590 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation de la résidence universitaire d'Antony

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13446 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation de la résidence universitaire d'Antony

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0367G posée par Mme Isabelle Debré

    Les auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Expérimentation des jardins d'éveil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20277 posée par M. Roger Karoutchi

    Adaptation du permis de conduire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible