Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers

Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Claude Kern

Prix des places des jeux Olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

09/03/2023
Pertinence
Question n° 03244 posée par M. Laurent Lafon

Tarifs préférentiels aux départements qui accueillent des sites olympiques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

20/10/2022
Pertinence
Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot

Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 13896 posée par Mme Françoise Férat

Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12154 posée par Mme Nathalie Goulet

Suppression du karaté dans le programme olympique de Paris en 2024

Réponse du Ministère des sports

12/09/2019
Pertinence
Question n° 11366 posée par Mme Nadia Sollogoub

Éviction du karaté des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11114 posée par M. Olivier Cigolotti

Éviction du karaté des jeux olympiques de Paris en 2024

Réponse du Ministère des sports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 05994 posée par M. Vincent Delahaye

Surcoût des travaux liés à l'organisation des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

05/07/2018
Pertinence