Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

    Dépendance aux métaux rares chinois

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13825 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux anas de lin

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0944S posée par M. François Commeinhes

    Pour un tourisme durable

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23703 posée par M. Jean Besson

    Disposition de la loi NOME relative à la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23609 posée par M. Philippe Bas

    Statut des agences locales de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

    Précarité énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

    Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0622G posée par Mme Odette Terrade

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0623G posée par Mme Catherine Dumas

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible