Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 04542 posée par M. Gérard Cornu

    Évaluation des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19237 posée par M. Henri Collette

    Constitution d'une banque de données sur le commerce international

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18849 posée par M. François Mathieu

    Détériorations des conditions de concurrence dans le secteur du textile-habillement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14488 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Régime des aides à l'exportation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13170 posée par M. André Fosset

    Blocage des immatriculations de véhicules étrangers

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11836 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des industriels du textile vis-à-vis des négociations du GATT

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01471 posée par M. Josselin de Rohan

    Menace contre le consortium européen Airbus

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00230 posée par M. Louis Souvet

    Image de la politique commerciale française au niveau international

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01531 posée par M. Jean Mercier

    Récupération et recyclage des vieux papiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00516 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie française: développement des échanges internationaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne