Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

118 questions

Question n° 04542 posée par M. Gérard Cornu

Évaluation des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

22/05/2008
Pertinence
Question n° 37024 posée par M. Ladislas Poniatowski

Paiement des droits antidumping des briquets originaires de la République de Chine

Réponse du ministère : Industrie

06/12/2001
Pertinence
Question n° 03485 posée par M. Pierre Schiele

Partenariat entre la France et l'Inde dans le domaine des télécommunications

Réponse du ministère : Industrie

04/11/1993
Pertinence
Question n° 02220 posée par M. Philippe Marini

Augmentation des taxes antidumping américaines sur certaines importations d'acier

Réponse du ministère : Industrie

29/07/1993
Pertinence
Question n° 0005E posée par M. Jean Delaneau

Conduite des négociations commerciales

Réponse du ministère : Industrie

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00996 posée par M. André Fosset

Soutien au projet de construction d'une usine d'éléments pour le bâtiment au Tatarstan (Asie centrale soviétique)

Réponse du ministère : Industrie

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00332 posée par M. François Mathieu

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00344 posée par M. Pierre Vallon

Contribution des retraités à la reconquête du marché intérieur

Réponse du ministère : Industrie

29/04/1993
Pertinence
Question n° 24790 posée par M. Pierre Vallon

Contribution des retraités à la reconquête du marché intérieur

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 24627 posée par M. André Fosset

Séminaire consacré aux investissements relatifs à l'Algérie

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence