Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 09871 posée par M. Yann Gaillard

Emploi dans le textile-habillement

Réponse du ministère : Industrie

16/02/1995
Pertinence
Question n° 0147S posée par M. Ivan Renar

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

07/10/1994
Pertinence
Question n° 0049A posée par M. Ivan Renar

Situation de l'industrie textile

La question a été transformée.

08/06/1994
Pertinence
Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question est caduque

02/06/1994
Pertinence
Question n° 0127S posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1994
Pertinence
Question n° 06301 posée par M. Serge Vinçon

Situation des professionnels du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

19/05/1994
Pertinence
Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question a été retirée

17/05/1994
Pertinence
Question n° 04394 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Volet textile des accords du GATT

La question est caduque

13/01/1994
Pertinence
Question n° 03805 posée par M. Serge Mathieu

Contenu des négociations du GATT concernant l'industrie textile et l'habillement

La question est caduque

25/11/1993
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Amélioration de l'information des acheteurs de dentelle

Réponse du ministère : Industrie

21/10/1993
Pertinence