Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 06185 posée par M. Félix Leyzour

    Fermeture des laminoirs de Bretagne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05936 posée par M. Marcel Lucotte

    Plan de restructuration de la filière huile, goudrons et dérivés de Marienau

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04503 posée par M. Jacques Legendre

    Restructurations au sein du groupe Usinor-Sacilor

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02220 posée par M. Philippe Marini

    Augmentation des taxes antidumping américaines sur certaines importations d'acier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0512S posée par M. Roger Husson

    Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0352G posée par M. Hubert Martin

    Suppression d'emplois dans le secteur sidérurgique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15999 posée par M. Emmanuel Hamel

    Situation de la sidérurgie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00516 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie française: développement des échanges internationaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 33844 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie: développement des échanges internationaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne