Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

871 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

871 questions

Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

Précarité énergétique

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2012
Pertinence
Question n° 1503S posée par M. Michel Teston

Risques de perturbation de la réception de la TNT par le très haut débit mobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/12/2011
Pertinence
Question n° 1478S posée par Mme Catherine Procaccia

Gestion des oeuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF/GDF

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

27/10/2011
Pertinence
Question n° 0623G posée par Mme Catherine Dumas

Prix de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/04/2011
Pertinence
Question n° 1202S posée par M. Ronan Kerdraon

Présence territoriale du service public postal dans les Côtes-d'Armor

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1039S posée par M. Richard Yung

Bilan de l'application de l'accord de Londres sur la traduction des demandes de brevets européens

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

30/09/2010
Pertinence
Question n° 0940S posée par M. Martial Bourquin

Avenir du pacte automobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

03/06/2010
Pertinence
Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence