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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
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Question n° 28128 posée par M. Josselin de Rohan
Evolution du commerce extérieur avec la Nouvelle-Zélande
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 28153 posée par M. Louis De Catuelan
Matériel utilisé par les entreprises concessionnaires du service de la fourrière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27968 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Commerce extérieur: comparaison des résultats français avec ceux de nos partenaires de la CEE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27737 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Commerce extérieur: divergence des chiffres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27083 posée par M. Albert Voilquin
Conséquences du non-renouvellement du contrat de fourniture de charbon avec l'Afrique du sud sur la production française
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 27115 posée par M. José Balarello
Offre de crédits mixtes par les Etats-Unis: position de la France
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 26930 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Importations des tanneurs français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26784 posée par M. Serge Boucheny
Commercialisation des vins chiliens: campagne publicitaire
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 26322 posée par M. Josselin de Rohan
Evolution du commerce extérieur avec la Nouvelle-Zélande
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0136A posée par M. Michel Souplet
Position du Gouvernement à l'égard de la prochaine conférence du GATT
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence