Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directive européenne sur la télévision sans frontière

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0038A posée par M. Adrien Gouteyron

    Directive européenne sur la télévision sans frontières et la diffusion d'oeuvres européennes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0070A posée par M. Louis Minetti

    Coûts financiers des mesures de sauvegarde des forêts du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00212 posée par M. Louis Minetti

    Sauvegarde des régions méridionales dans la perspective d'un élargissement de la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00186 posée par M. Jean Garcia

    Sauvegarde des régions françaises dans la Communauté européenne élargie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00184 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'industrie automobile française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00156 posée par M. Marcel Rudloff

    Dispositions européennes en matière de normes de sécurité et de protection sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible