Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0025A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0128A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0094A posée par M. Maurice Schumann

    Attitude des Communautés européennes à l'égard de l'industrie textile française

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00186 posée par M. Jean Garcia

    Sauvegarde des régions françaises dans la Communauté européenne élargie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00156 posée par M. Marcel Rudloff

    Dispositions européennes en matière de normes de sécurité et de protection sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00117 posée par M. Henri Caillavet

    Information du Parlement en ce qui concerne l'élargissement de la Communauté économique européenne aux pays méditerranéens

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00095 posée par M. Jacques Eberhard

    Problèmes posés par l'élargissement de la Communauté économique européenne (CEE)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00092 posée par M. Jean Francou

    Problèmes posés par l'élargissement de la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00087 posée par M. Jean Peridier

    Elargissement méridional de la communauté européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00088 posée par M. Jean Cluzel

    Coopération économique et monétaire au sein des communautés européennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Faible