Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 20623 posée par M. Jean Chérioux

    Situation des chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21392 posée par M. Jacques Machet

    Convention nationale tarifaire applicable à certains chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21879 posée par M. Ambroise Dupont

    Approbation de la convention signée avec les dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24952 posée par M. Raymond Bouvier

    Convention entre praticiens dentaires et caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01901 posée par M. François Mathieu

    Application de la convention signée entre syndicats dentaires et caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02032 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Revalorisation des prestations des chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02401 posée par M. Jacques Golliet

    Application de la convention caisses nationales d'assurance maladie Confédération des syndicats dentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02419 posée par M. Raymond Bouvier

    Convention CNAM Confédération nationale des syndicats dentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03560 posée par M. Michel Doublet

    Revalorisations tarifaires des chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04183 posée par M. Pierre Lagourgue

    Revalorisation tarifaire des actes des chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible