Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

14/05/2020
Pertinence
Question n° 07564 posée par Mme Esther Benbassa

Situation des peuples autochtones de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

01/11/2018
Pertinence
Question n° 0524G posée par M. Michel Dennemont

Allocation logement accession en Outre-mer

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

31/10/2018
Pertinence
Question n° 02272 posée par M. Franck Menonville

Difficultés de financement des Safer Outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

30/11/2017
Pertinence
Question n° 16915 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Le travail de la DRCCRF et la baisse des prix des produits de première nécessité

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

27/01/2011
Pertinence
Question n° 16916 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Conduite d'une étude d'impact sur la mise en place de la fiscalité locale de droit commun en 2014

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

27/01/2011
Pertinence
Question n° 14119 posée par M. Jacques Gillot

Fixation des prix des carburants aux Antilles et avenir de la SARA

Réponse du Ministère de l'outre-mer

01/07/2010
Pertinence
Question n° 13996 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Situation sociale à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2010
Pertinence
Question n° 09980 posée par Mme Anne-Marie Payet

Crédits d'avance versés aux compagnies pétrolières

Réponse du Ministère de l'outre-mer

27/08/2009
Pertinence
Question n° 0171G posée par M. Adrien Giraud

Revalorisation des salaires des fonctionnaires de Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

31/10/2008
Pertinence