Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 04613 posée par M. Jacques Oudin

    Problème de l'affectation des locaux scolaires en fonction des fluctuations démographiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00080 posée par M. Philippe Madrelle

    Rive droite de la Garonne construction d'un lycée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02418 posée par M. Philippe Madrelle

    Rive droite de la Garonne: construction d'un lycée polyvalent

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02650 posée par M. Jean Cauchon

    Amélioration de la qualité de l'équipement immobilier scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 30058 posée par M. Pierre Noe

    Commune des Ulis: crédits pour la construction de bâtiments scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 29471 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Lycée d'enseignement professionnel d'Arpajon: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 28289 posée par M. Gérard Ehlers

    Lycée Jean-Bart de Dunkerque: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02274 posée par M. Maurice Janetti

    Situation du lycée Raynouard de Brignoles (Var)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne