Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 25074 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Restructuration de la carte scolaire des lycées parisiens

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 09076 posée par M. Robert Vizet

Situation du lycée professionnel et polyvalent d'Athis-Mons (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1990
Pertinence
Question n° 07682 posée par M. Michel Giraud

Echange des terrains des lycées

Réponse du ministère : Budget

17/09/1987
Pertinence
Question n° 04613 posée par M. Jacques Oudin

Problème de l'affectation des locaux scolaires en fonction des fluctuations démographiques

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1987
Pertinence
Question n° 25051 posée par M. Jean Amelin

Amélioration des bâtiments scolaires

Réponse du ministère : Éducation

25/07/1985
Pertinence
Question n° 13529 posée par M. Michel Giraud

Lycée Marcelin Berthelot de St Maur-les-Fossés (Val-de-Marne): installation électrique non conforme

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1983
Pertinence
Question n° 11888 posée par M. Michel Giraud

Sécurité du lycée Marcelin Berthelot de Saint-Maur-des-Fossés

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1983
Pertinence
Question n° 07928 posée par M. Jean Colin

Saint-Michel-sur-Orge (Essonne): projet de construction d'un lycée

Réponse du ministère : Éducation

24/09/1982
Pertinence
Question n° 06053 posée par M. Jean Ooghe

Essonne: construction de LEP

Réponse du ministère : Éducation

19/05/1982
Pertinence
Question n° 04732 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Clichy-sous-Bois: construction d'un lycée polyvalent

Réponse du ministère : Éducation

11/03/1982
Pertinence