Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 25832 posée par M. André Ferrand

Ouverture d'une antenne permanente de l'AFD à Sanaa

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

28/12/2006
Pertinence
Question n° 12548 posée par M. Christian Cointat

Formation santé accordée aux Comoriens

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

17/06/2004
Pertinence
Question n° 07272 posée par M. Yves Détraigne

Coopération internationale pour l'éducation

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

01/05/2003
Pertinence
Question n° 25145 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité transfusionnelle dans les pays en voie de développement

Réponse du ministère : Coopération

11/05/2000
Pertinence
Question n° 14696 posée par M. Emmanuel Hamel

Scolarisation des enfants

Réponse du ministère : Coopération

11/03/1999
Pertinence
Question n° 13531 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Changement de statut de l'école franco-sénégalaise de Fann et Dial Diop à Dakar

Réponse du ministère : Coopération

21/01/1999
Pertinence
Question n° 07127 posée par M. Emmanuel Hamel

Education des enfants en Afrique

Réponse du ministère : Coopération

19/03/1998
Pertinence
Question n° 05243 posée par M. Daniel Goulet

Précarisation des fonctions et des postes des enseignants à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

25/12/1997
Pertinence
Question n° 14005 posée par M. Guy Penne

Coopération à Bujumbura (Burundi)

Réponse du ministère : Coopération

22/02/1996
Pertinence
Question n° 13910 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide France à la lutte contre la lèpre

Réponse du ministère : Coopération

15/02/1996
Pertinence