Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 36346 posée par M. Emmanuel Hamel

Production alimentaire : développement de " marchés communs interrégionaux " entre plusieurs pays en voie de développement

Réponse du ministère : Coopération

08/11/2001
Pertinence
Question n° 32653 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide publique au développement : investissement dans la formation professionnelle

Réponse du ministère : Coopération

19/04/2001
Pertinence
Question n° 25145 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité transfusionnelle dans les pays en voie de développement

Réponse du ministère : Coopération

11/05/2000
Pertinence
Question n° 23586 posée par M. Emmanuel Hamel

Instituteurs français exerçant une mission de coopération en Afrique subsaharienne

Réponse du ministère : Coopération

16/03/2000
Pertinence
Question n° 22422 posée par M. Emmanuel Hamel

Partenariat entre l'Europe et l'Afrique et transfert vers l'Afrique de certaines petites et moyennes entreprises européennes

Réponse du ministère : Coopération

03/02/2000
Pertinence
Question n° 15107 posée par M. Emmanuel Hamel

Situation de l'enseignement aux Comores

Réponse du ministère : Coopération

25/03/1999
Pertinence
Question n° 14696 posée par M. Emmanuel Hamel

Scolarisation des enfants

Réponse du ministère : Coopération

11/03/1999
Pertinence
Question n° 13476 posée par M. Emmanuel Hamel

Apprentissage de la langue française dans les écoles de Gambie

Réponse du ministère : Coopération

14/01/1999
Pertinence
Question n° 08117 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des détournements de l'aide à l'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08118 posée par M. Emmanuel Hamel

République démocratique du Congo : action du Gouvernement français pour lutter contre les épidémies

Réponse du ministère : Coopération

07/05/1998
Pertinence