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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 19467 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Entreposage de 200 tonnes de produits toxiques dans une usine chimique abandonnée à Taverny (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Environnement

   12/12/1996

   Pertinence

2. Question n° 16194 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Pollution des nappes phréatiques dans le département du Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Environnement

   20/06/1996

   Pertinence

3. Question n° 16028 posée par M. Alain Richard

   Risque de pollution du réseau d'assainissement de la ville de Taverny (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Environnement

   13/06/1996

   Pertinence

4. Question n° 13151 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Exploitation et développement de la décharge de Choisy-aux-Boeufs (Seine-et-Marne)

   Réponse du ministère : Environnement

   14/12/1995

   Pertinence

5. Question n° 06400 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Création d'un centre d'enfouissement de déchets à Eygurande en Dordogne

   Réponse du ministère : Environnement

   26/05/1994

   Pertinence

6. Question n° 04300 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Application de la loi relative à l'élimination des déchets

   Réponse du ministère : Environnement

   30/12/1993

   Pertinence

7. Question n° 00385 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Recensement des décharges

   Réponse du ministère : Environnement

   29/04/1993

   Pertinence

8. Question n° 20838 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Recensement des décharges

   La question est caduque

   23/04/1992

   Pertinence

9. Question n° 18774 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Recensement des décharges

   Réponse du ministère : Environnement

   28/11/1991

   Pertinence

10. Question n° 05381 posée par M. Louis Perrein

    Réglementation des décharges publiques contrôlées autorisées

    Réponse du ministère : Environnement

    02/04/1987

    Pertinence