Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda

Sécurité des communications militaires

En attente de réponse du Ministère des armées

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0432S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Levée du secret défense sur le triple assassinat de militantes kurdes en 2013 à Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

09/02/2023
Pertinence
Question n° 01505 posée par M. Hugues Saury

Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25602 posée par M. Pierre Laurent

Coopération militaire France-Égypte

Réponse du Ministère des armées

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24498 posée par M. Yves Détraigne

Politique européenne de défense

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23953 posée par M. Rémi Féraud

Enquête sur l'assassinat de militantes kurdes à Paris

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22227 posée par M. Alain Chatillon

Archives des rapatriés d'Algérie

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21616 posée par M. Stéphane Ravier

Protection des savoir-faire français dans le cadre du système de combat aérien du futur

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21095 posée par M. Stéphane Le Rudulier

Accès aux archives françaises restées en Algérie depuis 1962

Réponse du Ministère de la culture

25/02/2021
Pertinence