Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

781 questions

Question n° 25369 posée par M. Michel Billout

Assassinat de Thomas Sankara

Réponse du Ministère de la défense

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25211 posée par M. Yves Détraigne

Contraintes militaires et développement éoliens

Réponse du Ministère de la défense

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

Cyber-attaques

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24952 posée par M. Michel Raison

Cyber-attaques

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24693 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Budget de l'école militaire d'équitation de Fontainebleau

Réponse du Ministère de la défense

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24372 posée par M. Michel Le Scouarnec

Gel des salaires des ouvriers d'État de la défense nationale

Réponse du Ministère de la défense

15/12/2016
Pertinence
Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

Bataille de Mossoul

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

04/11/2016
Pertinence
Question n° 23397 posée par M. François Bonhomme

Cession de Morpho par le groupe Safran

Réponse du Ministère de la défense

06/10/2016
Pertinence
Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy

Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes

Réponse du Ministère de la défense

21/07/2016
Pertinence