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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

234 questions

  1. Question n° 23986 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Aides complémentaires aux agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18400 posée par M. François Bonhomme

    Situation des agences de voyage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16017 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation et propositions des gîtes de France dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13515 posée par M. Maurice Antiste

    Pensions des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12756 posée par Mme Nassimah Dindar

    Réforme des congés bonifiés à la Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11759 posée par M. Damien Regnard

    Évaluation de la réforme du taux d'imposition applicable aux revenus de source française des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08686 posée par M. Claude Raynal

    Autorisation d'absence pour les fonctionnaires engagés dans une procédure d'adoption à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06020 posée par M. Victorin Lurel

    Violences faites aux femmes outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05254 posée par Mme Nassimah Dindar

    Mobilisation des architectes contre la loi relative au logement à La Réunion

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04211 posée par M. Christophe Priou

    Suppression de l'allocation logement pour les propriétaires occupants qui réalisent des travaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible