Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0081G posée par M. Dominique Théophile

    Coupures d'eau en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0648G posée par M. Michel Teston

    Fonctionnement de La Poste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0485G posée par M. Adrien Giraud

    Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Grève du rectorat en Guyane

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0252G posée par M. Daniel Marsin

    Situation aux Antilles

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0255G posée par Mme Gélita Hoarau

    Situation de l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0256G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Comité interministériel de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0244G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dysfonctionnement des banques à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0238G posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Prix des carburants outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0171G posée par M. Adrien Giraud

    Revalorisation des salaires des fonctionnaires de Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible