Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 23986 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Aides complémentaires aux agences de voyages

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

29/07/2021
Pertinence
Question n° 16017 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation et propositions des gîtes de France dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15036 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations de responsables de structures d'hébergement à La Réunion

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/02/2015
Pertinence
Question n° 00381 posée par M. Rodolphe Désiré

Crise du secteur touristique martiniquais

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/07/2002
Pertinence
Question n° 38400 posée par M. Rodolphe Désiré

Conséquences sur le secteur du tourisme martiniquais des pratiques dans les transports aériens à destination de la Caraïbe

Réponse du ministère : Tourisme

07/02/2002
Pertinence
Question n° 33311 posée par M. Rodolphe Désiré

Crise du secteur touristique martiniquais

La question est caduque

24/05/2001
Pertinence
Question n° 30814 posée par M. Rodolphe Désiré

Détérioration de l'économie touristique martiniquaise

Réponse du ministère : Tourisme

01/02/2001
Pertinence
Question n° 30826 posée par M. Rodolphe Désiré

Conséquences sur le secteur du tourisme martiniquais des pratiques dans les transports aériens à destination de la Caraïbe

Réponse du ministère : Tourisme

01/02/2001
Pertinence
Question n° 09309 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : renforcement des structures de l'administration du tourisme

Réponse du ministère : Tourisme

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09122 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : structures d'organisation administrative très réduites

Réponse du ministère : Tourisme

18/06/1998
Pertinence