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Questions avec et sans réponses

181 questions

1. Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

   Tourisme et transport aérien aux Antilles

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   17/06/2004

   Pertinence

2. Question n° 12524 posée par M. Robert Bret

   Reconnaissance du droit à l'indemnité d'éloignement des personnes originaires d'outre-mer

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   10/06/2004

   Pertinence

3. Question n° 0303G posée par Mme Anne-Marie Payet

   Réforme de l'octroi de mer

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   09/04/2004

   Pertinence

4. Question n° 11549 posée par M. Christian Cointat

   Séjour des étrangers conjoints de Français dans les collectivités d'outre-mer

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   01/04/2004

   Pertinence

5. Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré

   Continuité territoriale

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   25/03/2004

   Pertinence

6. Question n° 09552 posée par M. Rodolphe Désiré

   Evolution institutionnelle des Antilles françaises

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   23/10/2003

   Pertinence

7. Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré

   Privatisation de la compagnie aérienne Air France

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   09/10/2003

   Pertinence

8. Question n° 07558 posée par M. Claude Lise

   Importance des logements en indivision dans les DOM

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   15/05/2003

   Pertinence

9. Question n° 04000 posée par M. Rodolphe Désiré

   Soutien au développement économique martiniquais

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/11/2002

   Pertinence

10. Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré

    Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    24/10/2002

    Pertinence