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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 01497 posée par Mme Laurence Garnier
Impact des filières à responsabilité élargie des producteurs sur les projets de développement locaux des filières de combustibles solides de récupération
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 10559 posée par Mme Nassimah Dindar
Objectif zéro déchet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile
Plan eau Guadeloupe 2022
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0081G posée par M. Dominique Théophile
Coupures d'eau en Guadeloupe
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 22427 posée par M. Pierre Laurent
Centrale géothermique de Bouillante
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21908 posée par M. Jacques Cornano
Mise en oeuvre des articles L. 611-31 et L. 611-32 du code minier
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19716 posée par M. Roland Courteau
Cartographie nationale de l'érosion littorale
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 16818 posée par M. Jean-Pierre Grand
Lutte contre le moustique tigre
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14969 posée par M. Jean-Pierre Grand
Lutte contre le moustique tigre
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1006S posée par M. Georges Patient
Dispositions relative aux outre-mers du futur projet de loi relatif au code minier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence