Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 1385S posée par M. Georges Patient

Territorialisation du plan de relance pour la Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 0361S posée par M. Georges Patient

Disponibilité des crédits de paiement de la ligne budgétaire unique en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0515S posée par M. Georges Patient

Crise dans les secteurs du bois, de l'or, de la pêche et du riz en Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

09/04/2009
Pertinence
Question n° 0289S posée par Mme Anne-Marie Payet

Conditions d'accès à l'activité de transporteur public routier de personnes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

04/09/2008
Pertinence
Question n° 0179S posée par Mme Anne-Marie Payet

Logement social outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

06/03/2008
Pertinence
Question n° 0100S posée par Mme Gélita Hoarau

Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles applicable outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

08/11/2007
Pertinence
Question n° 0642S posée par M. Jacques Gillot

Recrudescence de l'immigration clandestine en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

26/01/2005
Pertinence
Question n° 0272S posée par M. Basile Tui

Statut des élus de l'assemblée de Wallis-et-Futuna

La question a été retirée

13/05/1998
Pertinence