Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

188 questions

Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 23600 posée par Mme Gisèle Jourda

Congés bonifiés des agents de la fonction publique territoriale originaires d'outre-mer

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 21872 posée par M. Christian Cambon

Situation préoccupante à Mayotte

Réponse du Ministère des outre-mer

19/05/2016
Pertinence
Question n° 0140C posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0142C posée par M. Georges Patient

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

Tourisme et transport aérien aux Antilles

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2004
Pertinence
Question n° 12524 posée par M. Robert Bret

Reconnaissance du droit à l'indemnité d'éloignement des personnes originaires d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/06/2004
Pertinence
Question n° 0303G posée par Mme Anne-Marie Payet

Réforme de l'octroi de mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

09/04/2004
Pertinence
Question n° 11549 posée par M. Christian Cointat

Séjour des étrangers conjoints de Français dans les collectivités d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

01/04/2004
Pertinence