Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue

    Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport

    Réponse du ministère : Éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24021 posée par M. Christian Cointat

    Étudiants boursiers fils ou filles de Français de l'étranger : difficultés économiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0040S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Postes offerts par l'université de la Réunion à l'issue de la première année d'études de médecine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04747 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Questionnaire d'évaluation des acquis des élèves de CM2 en maîtrise du langage et de la langue française

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07563 posée par M. Roland Courteau

    Situation du service médical

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09888 posée par Mme Colette Giudicelli

    Déficit de couverture en matière de complémentaire santé de la population étudiante

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Grève du rectorat en Guyane

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0464G posée par Mme Gélita Hoarau

    Affectation des personnels de l'éducation nationale à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0485G posée par M. Adrien Giraud

    Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14111 posée par M. Michel Billout

    Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible