Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 04524 posée par M. Christophe-André Frassa

    Accès aux soins pour les Français du Vanuatu en Nouvelle-Calédonie - Suite de la question n°3070

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

    Crise en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

    Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12756 posée par Mme Nassimah Dindar

    Réforme des congés bonifiés à la Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10277 posée par Mme Nassimah Dindar

    Dotation des hôpitaux de La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10348 posée par M. Maurice Antiste

    Mesures de lutte contre le diabète

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10369 posée par M. Maurice Antiste

    Situation des retraités en Martinique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0587S posée par M. Dominique Théophile

    Chlordécone et cancer de la prostate aux Antilles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06241 posée par M. Maurice Antiste

    Situation des retraités en Martinique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06020 posée par M. Victorin Lurel

    Violences faites aux femmes outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible