Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 1355S posée par Mme Anne-Marie Payet

Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

02/06/2011
Pertinence
Question n° 17496 posée par Mme Anne-Marie Payet

Aménagement de la CMU-C pour les personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0888S posée par Mme Anne-Marie Payet

Mortalité maternelle en couches

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12963 posée par Mme Patricia Schillinger

Progression de l'obésité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12148 posée par M. Jean-Pierre Bel

Désengagements successifs de la sécurité sociale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 11586 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Revalorisation de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11588 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Application de la couverture maladie universelle dans les DOM

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/12/2009
Pertinence
Question n° 10323 posée par M. Alain Fauconnier

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/10/2009
Pertinence